Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Guide de réduction des délais de clôture, version au 7 octobre 2022 Dossier - 3 fichiers 01/06/2023 comptabilisation Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire Actualités fiscales et comptables 20 janvier 2023 Fichier PDF - 2.65 Mo 20/01/2023 loi de financesfacturationTVA+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Arrêté du 14 décembre 2022 : Actualisation des documents annuels et états financiers applicables aux organismes d’HLM et aux SEM agréées pour les exercices ouverts au 1er janvier 2022 Dossier - 2 fichiers 21/12/2022 instruction comptablecomptes+1 Se connecter
Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Support du webinaire DAF FOPH des 25 février et 10 mars 2022 : Plan de comptes, commentaires et Etats Réglementaires 2021 Fichier PDF - 1.4 Mo 03/10/2022 instruction comptable+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La publication des actes d’un OPH doit-elle être réalisée par voie d’affichage physique ou de manière électronique ? Fichier PDF - 378.07 Ko 09/06/2022 PublicationDélibération Lire
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Supports du webinaire confédéral DAF ANRU du 29 mars 2022 : Exécution financière du NPNRU chez les bailleurs sociaux Dossier - 2 fichiers 30/03/2022 NPNRUcomptabilisationANRU Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Règlement 2021-08 de L'ANC en cours d'homologation: de nouvelles dispositions pour les organismes d'HLM à partir de 2021 Dossier - 2 fichiers 28/10/2021 SIEGcomptabilisation Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations 05/10/2021 titre participatif+2 Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH EY Société de coordination, groupe TVA et combinaison du 14 septembre 2021 Dossier - 2 fichiers 19/09/2021 TVAcombinaison des comptes Se connecter