Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris Marcel Rogemont réélu président de la Fédération des Offices Publics de l'Habitat Fichier PDF - 493.25 Ko 12/12/2023 électionprésident Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Le représentant du comité d'entreprise peut-il être désigné au sein du bureau ou des commissions ? 08/09/2022 commissionbureau Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Sous quelle forme le bureau prend-il ses décisions ? 08/09/2022 bureau Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Qui convoque le Conseil d'Administration pour l'élection du Président ? 08/09/2022 président+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Immatriculation, Centre de Formalité des Entreprises (CFE) et SIREN 16/12/2021 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Tarifs réglementés des notaires - Transfert Universel de Patrimoine Dossier - 3 fichiers 18/10/2021 venteabsorption Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gouvernance de l'office", juin 2021 Fichier XLSM - 348.46 Ko 31/05/2021 managementdélégation+3 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH Dossier - 2 fichiers 16/09/2020 conseil d’administration+1 Se connecter