24/10/2023
29/08/2023
Dossier - 2 fichiers
29/08/2023
Dossier - 2 fichiers
06/07/2023
Dossier - 4 fichiers
01/10/2022
TAXE D’APPRENTISSAGE 2022
01/10/2022
Circulaire du Ministère du Logement (DHUP) relative aux nouvelles dispositions issues du décret n° 2009-1218 du 12 octobre 2009 applicables aux directeurs généraux des Offices publics de l’habitat.
Fichier PDF - 777.92 Ko
08/09/2022
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers
07/09/2021
Fonction publique : les lignes directrices de gestion
Dossier - 4 fichiers
06/09/2021
TEMPS DE TRAVAIL DANS LES OPH : 1607H
Fichier PDF - 331.53 Ko
30/06/2021
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