Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Informations formation juillet 2023 Dossier - 2 fichiers 06/07/2023 catalogue de branche+4 Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Guide méthodologique pour fiabiliser la comptabilité analytique, version au 8 décembre 2022 01/06/2023 comptabilité analytiqueSIEG Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Journées professionnelles Ajouter aux favoris Présentation de la 11e journée des DAF du 11 octobre 2022 11/10/2022 prévisionnel+3 Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris TAXE D’APPRENTISSAGE 2022 01/10/2022 apprentissagealternancetaxe Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Collecte contribution de formation professionnelle 2022 Dossier - 2 fichiers 01/10/2022 professionnalisationPro ACPF+2 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG: 1ere version, édition 2019 Fichier PDF - 3.54 Mo 08/09/2022 SIEGcomptabilité analytique Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La publication des actes d’un OPH doit-elle être réalisée par voie d’affichage physique ou de manière électronique ? Fichier PDF - 378.07 Ko 09/06/2022 PublicationDélibération Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations 05/10/2021 titre participatif+2 Se connecter