Document Webinaires Ajouter aux favoris Programme du webinaire LLI du 28 mai 2024 Fichier PDF - 234.93 Ko 16/05/2024 LLImixité sociale Lire
Document Vidéos Ajouter aux favoris Colloque FOPH "Quelle décentralisation pour les politiques du logement et de l’habitat ?" 06/12/2023 décentralisation+4 Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°112 Fichier PDF - 1.07 Mo 29/04/2023 AOHregroupement+3 Lire
Document éclairage Ajouter aux favoris éclairage n°5 Fichier PDF - 410.67 Ko 18/01/2023 gouvernement+3 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris TAXE D’APPRENTISSAGE 2022 01/10/2022 apprentissagealternancetaxe Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Évolutions passées et réorientations possibles de la politique du logement Fichier PDF - 8.35 Mo 01/09/2022 investissements+3 Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 15/06/2021 fonciertaxe Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH Action Logement sur le financement Action Coeur de Ville d'avril 2021 Fichier PDF - 3.74 Mo 23/04/2021 subventionAction Logement Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation 19/05/2020 TVAcomptabilisationCEEtaxe Se connecter