Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris TAXE D’APPRENTISSAGE 2022 01/10/2022 apprentissagealternancetaxe Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Étude prospective sur la stratégie bas carbone des OPH à horizon 2050 Enjeux carbone, axes d’action et questions structurantes Fichier PDF - 8.05 Mo 01/09/2022 réhabilitation+3 Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 15/06/2021 fonciertaxe Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Quittancement et créances locatives", juin 2021 Fichier XLSM - 341.31 Ko 31/05/2021 loyerimpayéconformité Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Indemnités d'occupation : quid des charges locatives? 17/12/2020 loyerimpayé Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation 19/05/2020 TVAcomptabilisationCEEtaxe Se connecter