Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Règlement Général de l'ANRU (NPNRU) au 28 novembre 2023 Dossier - 7 fichiers 28/11/2023 ANRUNPNRU Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Supports du webinaire confédéral DAF ANRU du 29 mars 2022 : Exécution financière du NPNRU chez les bailleurs sociaux Dossier - 2 fichiers 30/03/2022 NPNRUcomptabilisationANRU Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Immatriculation, Centre de Formalité des Entreprises (CFE) et SIREN 16/12/2021 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Peut-on tenir le Débat d'Orientation Budgétaire lors de la même séance que l’examen du Budget ? 11/08/2021 DOBconseil d’administration Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Société de coordination : dépôt des comptes annuels 08/03/2021 conseil d’administrationcomptes+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Transmission des comptes annuels des OPH 08/03/2021 conseil d’administrationcomptes Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris NPNRU : Règlement financier applicable au 1er janvier 2021 et données QPV Dossier - 2 fichiers 21/01/2021 NPNRUdémolition Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH Dossier - 2 fichiers 16/09/2020 conseil d’administration+1 Se connecter