Document Webinaires Ajouter aux favoris Programme du webinaire LLI du 28 mai 2024 Fichier PDF - 234.93 Ko 16/05/2024 LLImixité sociale Lire
Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris La FOPH et Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels s’engagent ensemble pour renforcer le financement de l’habitat social en France Fichier PDF - 230.7 Ko 03/10/2023 partenariatprêt+1 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Taux d'intérêt des produits d'épargne réglementée au 1er février 2023 29/01/2023 empruntBanque des Territoires Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La publication des actes d’un OPH doit-elle être réalisée par voie d’affichage physique ou de manière électronique ? Fichier PDF - 378.07 Ko 09/06/2022 PublicationDélibération Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Taux d’intérêt des produits d’épargne réglementée au 1er février 2022 31/01/2022 empruntBanque des Territoires Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations 05/10/2021 titre participatif+2 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Délibération du CA de l'ANCOLS relative à la signature du protocole de coordination et de coopération avec l'Agence Française Anticorruption, novembre 2019 Fichier PDF - 268.74 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Prêts de Haut de Bilan Bonifié (PHBB) : points d'attention comptable et financière 13/11/2020 empruntcomptabilisation+1 Se connecter