Document Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire DAF sur le SIEG du 15 octobre 2020 Fichier PDF - 1.63 Mo 16/10/2020 SIEGcomptabilité analytique Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH Dossier - 2 fichiers 16/09/2020 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG : 2eme version, édition juin 2020 18/06/2020 SIEGcomptescomptabilité analytique Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Assiette de cotisation de la PEEC 28/02/2020 Action Logementcotisation Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la revalorisation des plafonds de ressources et des montants de RLS Dossier - 2 fichiers 18/03/2019 RLSplafond de ressourcesloyerAPL+1 Se connecter
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Pour une meilleure adaptation des politiques du logement aux territoires détendus Dossier - 4 fichiers 20/09/2017 Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Transfert de patrimoine à titre gratuit (dévolution) Dossier - 3 fichiers 11/09/2017 vente Se connecter
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Le nouveau fascicule consacré au modèle économique des OPH est en ligne Fichier PDF - 739.25 Ko 12/07/2016 PSPaides à la pierre Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Modalité de calcul des équivalents logements concernant les logements-foyers. 27/02/2015 statistiques Se connecter
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris La recomposition du parc social en territoires détendus, diagnostics et préconisations Fichier PDF - 1.96 Mo 19/02/2015 renouvellementPSPdémolition+1 Lire