Nouveau Document Webinaires Ajouter aux favoris Support et replay du webinaire Logement Locatif Intermédiaire du 28 mai 2024 Fichier PDF - 2.56 Mo 28/05/2024 demande d’aide financière+3 Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire Actualités fiscales et comptables du 30 janvier 2024 Fichier PDF - 1.39 Mo 30/01/2024 loi de finances+2 Se connecter
Document Focus DAF Ajouter aux favoris Focus DAF n°23 - janvier 2024 Fichier PDF - 742.4 Ko 16/01/2024 loi de finances+3 Lire
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Règlement Général de l'ANRU (NPNRU) au 28 novembre 2023 Dossier - 7 fichiers 28/11/2023 ANRUNPNRU Se connecter
Document Journées professionnelles Ajouter aux favoris Présentation de la 12e journée des Directions Financières du 17 octobre 2023 Fichier PDF - 7.22 Mo 18/10/2023 CGLLS+2 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 3ème tranche CDC – tous OLS - matrice de calcul de coûts conditions juillet 2023 Dossier - 3 fichiers 11/09/2023 titre participatif+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Taux d'intérêt des produits d'épargne réglementée au 1er février 2023 29/01/2023 empruntBanque des Territoires Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Le représentant du comité d'entreprise peut-il être désigné au sein du bureau ou des commissions ? 08/09/2022 commissionbureau Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Sous quelle forme le bureau prend-il ses décisions ? 08/09/2022 bureau Se connecter