Mis à jour Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 11/06/2024 fonciertaxe Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Les principaux outils de coopération à la disposition des OPH 08/09/2022 partenariatfoncieraménagement Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Placements des fonds des OPH : quelles possibilités ? 05/10/2021 participations Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Quelles sont les dépenses obligatoires des OPH ? 07/07/2021 budget Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Suivi financier et budgétaire", juin 2021 Fichier XLSM - 334.82 Ko 31/05/2021 conformitébudget Se connecter
Document Accord de branche Ajouter aux favoris L'avenant n°7 à la CCN des OPH sur la revalorisation des salaires Dossier - 2 fichiers 07/02/2021 rémunérationNAOavenant Lire
Document Accord de branche Ajouter aux favoris EXTENSION DE L'AVENANT N°4 DE LA CCN DES OPH Dossier - 3 fichiers 12/01/2021 avenant Lire
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Accord de branche relatif à la "Pro A" Dossier - 6 fichiers 04/01/2021 professionnalisationPro Aavenant+1 Lire
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Valorisation de patrimoine : la DGFIP ouvre sa base de données "Demandes de Valeurs Foncières" (DVF) 13/08/2020 ventestatistiquesfoncier Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Revalorisation des salaires minium de branche : signature unanime des syndicats Fichier PDF - 1013.13 Ko 04/10/2019 avenant Lire