Comptabilisation des titres participatifs
11/04/2021
Support du 5ème webinaire DAF sur l'actualité comptable du 5 novembre 2020
Fichier PDF - 1.76 Mo
20/01/2021
Dossier - 2 fichiers
12/09/2020
Emission titres participatifs auprès de la collectivité locale de rattachement
11/09/2020
Valorisation de patrimoine : la DGFIP ouvre sa base de données "Demandes de Valeurs Foncières" (DVF)
13/08/2020
Fichier PDF - 1.64 Mo
20/07/2020
Registre titre participatifs
12/02/2020
Fichier PDF - 4.55 Mo
28/11/2019
Les titres participatifs pour les OPH : un nouveau levier pour financer les investissements
Fichier PDF - 960.79 Ko
16/07/2019
Espace collaboratif
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