Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH, Guide méthodologique Contrôle interne, version word, décembre 2023 Dossier - 2 fichiers 07/12/2023 conformité Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH, Guide méthodologique Contrôle interne, version pdf, décembre 2023 Fichier PDF - 1.12 Mo 07/12/2023 conformité Se connecter
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Parution du décret relatif aux marchés globaux de performance énergétique à paiement différé 09/10/2023 décretmarché Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Réduction du Loyer de Solidarité (RLS) : l’arrêté du 27 décembre 2018 et ses actualisations. Fichier PDF - 124.28 Ko 27/09/2023 RLS+2 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Comptabilisation de la RLS et du lissage 07/09/2023 RLSloyerloi de finances+1 Se connecter
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Le tiers-financement ouvert aux OPH pour une durée expérimentale de 5 ans pour favoriser les travaux de rénovation énergétique 19/04/2023 rénovation énergétique+1 Lire
Document Services aux collectivités de rattachement Ajouter aux favoris L' analyse de EY et la synthèse de la FOPH sur les relations entre les OPH et leurs collectivités de rattachement au regard de la commande publique Dossier - 2 fichiers 10/03/2023 collectivité de rattachement +1 Lire
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gestion locative personnes morales", mars 2023 Fichier XLSM - 338.91 Ko 01/03/2023 conformitéloyer Se connecter
Document Vidéos Ajouter aux favoris Interview de Marcel Rogemont dans l'émission "Smart Immo", sur B Smart 25/04/2022 RLSgouvernement Lire
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, Support du webinaire de présentation du guide méthodologique du Contrôle interne, mars 2021 Fichier PDF - 356.99 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter