Document Services aux collectivités de rattachement Ajouter aux favoris Contractualisation entre les Offices Publics de l’Habitat et les collectivités de rattachement Fichier PDF - 795.51 Ko 11/08/2023 collectivité de rattachement +1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris La contractualisation entre les collectivités et les OPH en 7 questions Fichier PDF - 1.63 Mo 31/08/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°107 Fichier PDF - 6.27 Mo 13/07/2021 contractualisation avec les collectivités+2 Lire
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Seban, Mise en conformité SAPIN II, Evaluation du dispositif de lutte contre la corruption et le trafic d'influence, 2017 Fichier PDF - 507.96 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Seban, Guide Juridique, Cartographie du risque pénal en matière de gouvernance, 2017 Fichier PDF - 444.89 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Restitution des travaux de mise en conformité loi Sapin II", Comité des Directeurs, juin 2017 Fichier PPTX - 6.33 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gouvernance de l'office", juin 2021 Fichier XLSM - 348.46 Ko 31/05/2021 managementdélégation+3 Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Pratiques de la contractualisation entre les OPH et les collectivités Fichier PDF - 4.96 Mo 12/05/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Contribution commune au projet de loi Elan sur la territorialisation des politiques de l'habitat Fichier PDF - 470.59 Ko 24/05/2018 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude du GRIDAUH sur les SCI de construction vente d’immeubles locatifs et sur les sociétés ou organismes à caractère mutualiste ou coopératif Fichier PDF - 415.04 Ko 07/09/2015 SCIpartenariatobjet social+1 Lire