Document Services aux collectivités de rattachement Ajouter aux favoris Contractualisation entre les Offices Publics de l’Habitat et les collectivités de rattachement Fichier PDF - 795.51 Ko 11/08/2023 collectivité de rattachement +1 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris TAXE D’APPRENTISSAGE 2022 01/10/2022 apprentissagealternancetaxe Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris La contractualisation entre les collectivités et les OPH en 7 questions Fichier PDF - 1.63 Mo 31/08/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°107 Fichier PDF - 6.27 Mo 13/07/2021 contractualisation avec les collectivités+2 Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 15/06/2021 fonciertaxe Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Pratiques de la contractualisation entre les OPH et les collectivités Fichier PDF - 4.96 Mo 12/05/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation 19/05/2020 TVAcomptabilisationCEEtaxe Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Contribution commune au projet de loi Elan sur la territorialisation des politiques de l'habitat Fichier PDF - 470.59 Ko 24/05/2018 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude du GRIDAUH sur les SCI de construction vente d’immeubles locatifs et sur les sociétés ou organismes à caractère mutualiste ou coopératif Fichier PDF - 415.04 Ko 07/09/2015 SCIpartenariatobjet social+1 Lire