Mis à jour Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 11/06/2024 fonciertaxe Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Arrêté du 4 avril 2024 fixant le plafond de la part forfaitaire de la rémunération des DG des OPH pris pour l'application de l'article R. 421-20 du code de la construction et de l'habitation 24/04/2024 directeur général+1 Lire
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Informations formation 24/10/2023 alternance+4 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Étude sur les métiers des filières de la maîtrise d’ouvrage et de la maintenance au sein de l’écosystème des OPH Dossier - 3 fichiers 30/08/2023 compétence+1 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris TAXE D’APPRENTISSAGE 2022 01/10/2022 apprentissagealternancetaxe Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Collecte contribution de formation professionnelle 2022 Dossier - 2 fichiers 01/10/2022 professionnalisationPro ACPF+2 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Titre-restaurant : Il faut passer un marché pour cet avantage en nature Fichier PDF - 39.29 Ko 08/09/2022 rémunération Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Accord de branche Ajouter aux favoris L'avenant n°7 à la CCN des OPH sur la revalorisation des salaires Dossier - 2 fichiers 07/02/2021 rémunérationNAOavenant Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris CPF - ouverture d’un nouvel espace sécurisé pour les employeurs 12/10/2020 CPF Lire