Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Covid-19 : l'actualité comptable et financière 02/03/2022 crise sanitairecomptabilisation Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris NPNRU : Règlement financier applicable au 1er janvier 2021 et données QPV Dossier - 2 fichiers 21/01/2021 NPNRUdémolition Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Covid-19 / Note sur les congés-RTT et modèle d'accord Fichier PDF - 312.42 Ko 29/04/2020 crise sanitaire Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Restitution de l'enquête sur la gestion de la crise Covid au sein des OPH Fichier PDF - 968 Ko 27/04/2020 statistiquescrise sanitaire Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Activité partielle : Précisions importantes Dossier - 2 fichiers 31/03/2020 crise sanitaire Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude du GRIDAUH sur les SCI de construction vente d’immeubles locatifs et sur les sociétés ou organismes à caractère mutualiste ou coopératif Fichier PDF - 415.04 Ko 07/09/2015 SCIpartenariatobjet social+1 Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris La recomposition du parc social en territoires détendus, diagnostics et préconisations Fichier PDF - 1.96 Mo 19/02/2015 renouvellementPSPdémolition+1 Lire