Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La publication des actes d’un OPH doit-elle être réalisée par voie d’affichage physique ou de manière électronique ? Fichier PDF - 378.07 Ko 09/06/2022 PublicationDélibération Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Publication du décret portant modification des dispositions relatives aux élections des locataires du parc social 25/04/2022 locataires+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Arrêté du 14 mars 2022 applicable aux administrateurs pour le remboursement de leurs frais de transport 13/04/2022 administrateur Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Enquête sur la composition des Conseils d'Administration des OPH en 2022 Dossier - 5 fichiers 29/03/2022 conseil d’administrationenquête Se connecter
Document Emploi Ajouter aux favoris TEMPS DE TRAVAIL DANS LES OPH : 1607H Fichier PDF - 331.53 Ko 30/06/2021 temps de travailfonctionnaire+1 Se connecter
Document Égalité Ajouter aux favoris Index égalité professionnelle : focus sur les obligations de publication 05/04/2021 égalité femme hommediscrimination Se connecter
Document Convention collective Ajouter aux favoris Avenant n° 6 relatif à l'égalité professionnelle au sein de la branche Dossier - 2 fichiers 26/02/2021 égalité femme homme Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Approbation des comptes et participation à distance Fichier PDF - 131.97 Ko 06/11/2020 règlement intérieur+2 Se connecter
Document Vidéos Ajouter aux favoris MOOC - Être administrateur/administratrice d'un OPH 21/09/2020 administrateur Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Covid-19 / Note sur les congés-RTT et modèle d'accord Fichier PDF - 312.42 Ko 29/04/2020 crise sanitaire Se connecter