Document Webinaires Ajouter aux favoris Programme du webinaire LLI du 28 mai 2024 Fichier PDF - 234.93 Ko 16/05/2024 LLImixité sociale Lire
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH, Guide méthodologique Contrôle interne, version word, décembre 2023 Dossier - 2 fichiers 07/12/2023 conformité Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH, Guide méthodologique Contrôle interne, version pdf, décembre 2023 Fichier PDF - 1.12 Mo 07/12/2023 conformité Se connecter
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Règlement Général de l'ANRU (NPNRU) au 28 novembre 2023 Dossier - 7 fichiers 28/11/2023 ANRUNPNRU Se connecter
Document Vidéos Ajouter aux favoris Vidéo : zoom sur les projets phares des quatre OPH de Lorraine 02/06/2023 réhabilitation+3 Lire
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gestion locative personnes morales", mars 2023 Fichier XLSM - 338.91 Ko 01/03/2023 conformitéloyer Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Règlement N° 2022-05 du 7 octobre 2022 modifiant le règlement ANC N° 2015-04 du 4 juin 2015 relatif aux comptes annuels des organismes de logement social: homologation en cours Fichier PDF - 595.13 Ko 12/10/2022 comptesaccession Se connecter
Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Un OPH agréé OFS peut-il acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS ? Fichier PDF - 53.5 Ko 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Confirmation de notre position pour un OPH agréé OFS d’acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire