Document Les sociétés de coordination Ajouter aux favoris Cartographie des OPH et des regroupements au 1er mars 2023 Fichier PDF - 6 Mo 31/03/2023 regroupement+2 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Les données ouvertes de la commande publique Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 numériqueCAOachat Lire
Document Assemblée générale Ajouter aux favoris AG 2022 : Le patrimoine des OPH d'Ille-et-Vilaine 23/06/2022 territoire Lire
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Supports du webinaire confédéral DAF ANRU du 29 mars 2022 : Exécution financière du NPNRU chez les bailleurs sociaux Dossier - 2 fichiers 30/03/2022 NPNRUcomptabilisationANRU Se connecter
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Règlement Général de L'ANRU (NPNRU) au 30 août 2021 09/08/2021 NPNRUANRU Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Achats", juin 2021 Fichier XLSM - 341.2 Ko 31/05/2021 conformitéachat Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique Fichier PDF - 1.18 Mo 31/05/2021 prévention de la corruptiondécret+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique Fichier PDF - 853.01 Ko 31/05/2021 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Direction des achats de l'Etat, Guide "Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l'achat public", 2020 Fichier PDF - 5.75 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter