Document Convention Ajouter aux favoris Synthèse de l'étude sur le développement du raccordement du parc social aux réseaux de chaleur urbains Fichier PPTX - 5.37 Mo 01/06/2023 énergie Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Un Président d'office, qui n'est plus, depuis les dernières élections, un élu de la collectivité de rattachement, peut-il encore poursuivre ses fonctions jusqu'à l'installation du nouveau conseil ? 08/09/2022 mandatconseil d’administration Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Continuité du service public jusqu’au renouvellement du conseil d’administration 08/09/2022 mandatconseil d’administration+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Remplacement d'un administrateur en cours de mandat 08/09/2022 mandatadministrateur Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Tranquillité résidentielle", juin 2021 Fichier XLSM - 336.14 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Prestations de service diverses", juin 2021 Fichier XLSM - 336.05 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Développement du patrimoine", juin 2021 Fichier XLSM - 338.32 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Réhabilitations", juin 2021 Fichier XLSM - 336.87 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Maintenance et entretien", juin 2021 Fichier XLSM - 338.14 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Vente du patrimoine", août 2021 Fichier XLSM - 335.93 Ko 31/05/2021 venteconformité Se connecter