Document Convention Ajouter aux favoris Synthèse de l'étude sur le développement du raccordement du parc social aux réseaux de chaleur urbains Fichier PPTX - 5.37 Mo 01/06/2023 énergie Lire
Document Convention Ajouter aux favoris Programme de la Convention 2023 des OPH à Nancy Fichier PDF - 2.19 Mo 17/05/2023 Lire
Document Assemblée générale Ajouter aux favoris Rapport financier 2022 de la Fédération nationale des Offices Publics de l'Habitat Fichier PDF - 962.66 Ko 28/04/2023 Lire
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Le tiers-financement ouvert aux OPH pour une durée expérimentale de 5 ans pour favoriser les travaux de rénovation énergétique 19/04/2023 rénovation énergétique+1 Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Loi Egalité et Citoyenneté : note explicative sur les parties Attributions, Loyers, CUS et SLS Fichier PDF - 818.67 Ko 08/09/2022 loyerattribution+1 Lire
Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Un OPH agréé OFS peut-il acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS ? Fichier PDF - 53.5 Ko 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Confirmation de notre position pour un OPH agréé OFS d’acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Évolutions passées et réorientations possibles de la politique du logement Fichier PDF - 8.35 Mo 01/09/2022 investissements+3 Lire
Document Assemblée générale Ajouter aux favoris AG 2022 : Le patrimoine des OPH d'Ille-et-Vilaine 23/06/2022 territoire Lire