Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Loi Egalité et Citoyenneté : note explicative sur les parties Attributions, Loyers, CUS et SLS Fichier PDF - 818.67 Ko 08/09/2022 loyerattribution+1 Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Les principaux outils de coopération à la disposition des OPH 08/09/2022 partenariatfoncieraménagement Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris La contractualisation entre les collectivités et les OPH en 7 questions Fichier PDF - 1.63 Mo 31/08/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Pratiques de la contractualisation entre les OPH et les collectivités Fichier PDF - 4.96 Mo 12/05/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Pour une meilleure adaptation des politiques du logement aux territoires détendus Dossier - 4 fichiers 20/09/2017 Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Le nouveau fascicule consacré au modèle économique des OPH est en ligne Fichier PDF - 739.25 Ko 12/07/2016 PSPaides à la pierre Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude du GRIDAUH sur les SCI de construction vente d’immeubles locatifs et sur les sociétés ou organismes à caractère mutualiste ou coopératif Fichier PDF - 415.04 Ko 07/09/2015 SCIpartenariatobjet social+1 Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris La recomposition du parc social en territoires détendus, diagnostics et préconisations Fichier PDF - 1.96 Mo 19/02/2015 renouvellementPSPdémolition+1 Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Participation d'un OPH à une SEM d'exploitation de chauffage 07/01/2015 partenariatobjet socialcompétence Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude GRIDAUH - Le partenariat entre les organismes d'HLM et les opérateurs privés Fichier PDF - 199.53 Ko 21/03/2014 partenariatobjet socialcompétence Lire