Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Confirmation de notre position pour un OPH agréé OFS d’acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Accompagnement formation accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - sessions 2022 Dossier - 5 fichiers 15/03/2022 égalité femme homme+1 Lire
Document Presse Ajouter aux favoris Conférence de presse du 16 février 2022 - "Hausse du prix du gaz : alerte sur le pouvoir d’achat des locataires HLM" 18/02/2022 énergiegaz Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Loi ELAN et activité d’IOBSP des organismes d’HLM 26/01/2022 accession Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Activité d'accession à la propriété : que faut-il savoir ? 27/07/2021 garantiesaccessionSGA Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Comptabilité distincte de l’activité d’accession soumise à la SGAHLM Dossier - 2 fichiers 27/07/2021 SGAgaranties+3 Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Fonctionnement de la SGAHLM Fichier PDF - 640.86 Ko 07/06/2021 SGAgarantiesaccession Se connecter
Document Égalité Ajouter aux favoris Index égalité professionnelle : focus sur les obligations de publication 05/04/2021 égalité femme hommediscrimination Se connecter
Document Convention collective Ajouter aux favoris Avenant n° 6 relatif à l'égalité professionnelle au sein de la branche Dossier - 2 fichiers 26/02/2021 égalité femme homme Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Organisme Foncier Solidaire : préconisations comptables 21/10/2019 comptabilité analytique+2 Se connecter