Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris 5ème journée DAF : les décisions du collège ANC de juin 2016, changement de méthodes comptables Fichier PDF - 850.92 Ko 12/07/2016 plan de comptescomptes Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude du GRIDAUH sur les SCI de construction vente d’immeubles locatifs et sur les sociétés ou organismes à caractère mutualiste ou coopératif Fichier PDF - 415.04 Ko 07/09/2015 SCIpartenariatobjet social+1 Lire
Document Organisation Ajouter aux favoris Note relative au rattachement des Offices Publics de l’Habitat Dossier - 2 fichiers 17/07/2015 compétence+1 Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Modalité de calcul des équivalents logements concernant les logements-foyers. 27/02/2015 statistiques Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Participation d'un OPH à une SEM d'exploitation de chauffage 07/01/2015 partenariatobjet socialcompétence Lire
Document Normes comptables / comptes combinés Ajouter aux favoris Note d'actualité financière et comptable n°2 Fichier PDF - 354.53 Ko 20/08/2014 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Les nouveaux impôts, droits et taxes liés à la transformation des offices en OPH 25/03/2014 Action Logement Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Provisionnement des dépenses de gros entretien. Fichier PDF - 545.53 Ko 24/03/2014 comptabilisation Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude GRIDAUH - Le partenariat entre les organismes d'HLM et les opérateurs privés Fichier PDF - 199.53 Ko 21/03/2014 partenariatobjet socialcompétence Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Circulaire interministérielle du 29 janvier 2013 relative à la gestion de la dette des offices publics de l’habitat applicable à compter de l’exercice comptable 2012. Fichier PDF - 178.39 Ko 19/03/2014 emprunt Se connecter