Document Autres éditions Ajouter aux favoris Guide : la responsabilité financière du directeur général et des administrateurs d'un Office Public de l'Habitat Fichier PDF - 752.57 Ko 28/02/2024 directeur général+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Participation à distance des administrateurs au Conseil d'administration d'un OPH 08/09/2022 règlement intérieur+2 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Désignation des personnes qualifiées institutionnelles au sein du CA des OPH 08/09/2022 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Circulaire du Ministère du Logement (DHUP) relative aux nouvelles dispositions issues du décret n° 2009-1218 du 12 octobre 2009 applicables aux directeurs généraux des Offices publics de l’habitat. Fichier PDF - 777.92 Ko 08/09/2022 directeur généralagent public Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Remplacement d'un administrateur en cours de mandat 08/09/2022 mandatadministrateur Se connecter
Document Emploi Ajouter aux favoris Fonction publique : les lignes directrices de gestion Dossier - 4 fichiers 06/09/2021 fonctionnaireagent public Se connecter
Document Emploi Ajouter aux favoris TEMPS DE TRAVAIL DANS LES OPH : 1607H Fichier PDF - 331.53 Ko 30/06/2021 temps de travailfonctionnaire+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Direction des achats de l'Etat, Guide "Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l'achat public", 2020 Fichier PDF - 5.75 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris AFA, Guide Pratique "La politique cadeaux et invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et les fondations", 2020 Fichier PDF - 2.21 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Approbation des comptes et participation à distance Fichier PDF - 131.97 Ko 06/11/2020 règlement intérieur+2 Se connecter