Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 2ème tranche CDC – tous OLS - matrice de calcul de coûts conditions mai 2021 Dossier - 2 fichiers 25/05/2021 titre participatif+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, Support du webinaire de présentation de la démarche d'accompagnement de contrôle interne, janvier 2021 Dossier - 2 fichiers 28/01/2021 conformitéenquête Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Annexe réglementaire d'une convention sur la partie "Prévention de la corruption" Fichier PDF - 190.55 Ko 27/11/2020 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Prêts de Haut de Bilan Bonifié (PHBB) : points d'attention comptable et financière 13/11/2020 empruntcomptabilisation+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Comptabilisation remise d'intérêts Banque des Territoires clause de revoyure avril 2019 28/10/2020 comptabilisation+1 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Les titres participatifs pour les OPH : un nouveau levier pour financer les investissements Fichier PDF - 960.79 Ko 16/07/2019 titre participatif+1 Se connecter