Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Participation à distance des administrateurs au Conseil d'administration d'un OPH 08/09/2022 règlement intérieur+2 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Engagements de retraite : mise à jour de la recommandation ANC 2013-02 le 5 novembre 2021 02/04/2022 comptabilisationretraite Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Quelles sont les dépenses obligatoires des OPH ? 07/07/2021 budget Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Suivi financier et budgétaire", juin 2021 Fichier XLSM - 334.82 Ko 31/05/2021 conformitébudget Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Approbation des comptes et participation à distance Fichier PDF - 131.97 Ko 06/11/2020 règlement intérieur+2 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Cartographie du risque pénal en matière de gouvernance Dossier - 2 fichiers 07/05/2018 règlement intérieur+1 Se connecter