Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris La FOPH salue les dispositions concernant le bouclier tarifaire, mais alerte sur les inégalités de traitement persistantes entre locataires en chauffage individuel ou collectif Fichier PDF - 337.65 Ko 12/01/2023 énergiegouvernement+2 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Élections des représentants des locataires : protocole local et commission électorale 10/10/2022 électionlocataires+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Le représentant du comité d'entreprise peut-il être désigné au sein du bureau ou des commissions ? 08/09/2022 commissionbureau Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Sous quelle forme le bureau prend-il ses décisions ? 08/09/2022 bureau Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Publication du décret portant modification des dispositions relatives aux élections des locataires du parc social 25/04/2022 locataires+1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris L'occupation sociale du parc des Offices Publics de l'Habitat Fichier PDF - 6.57 Mo 20/04/2022 locataires Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gouvernance de l'office", juin 2021 Fichier XLSM - 348.46 Ko 31/05/2021 managementdélégation+3 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le locataire d'un local commercial 08/04/2021 TFPBcomptabilisation Se connecter