Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Contrôle interne: computation des seuils Dossier - 2 fichiers 15/11/2023 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Support du webinaire Présentation évolution du dispositif d'alerte prévention de la corruption Fichier PDF - 3.84 Mo 16/12/2022 prévention de la corruption Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Lanceurs d'alerte : recueil et traitement des signalements - procédure actualisée au 3 octobre 2022 Fichier PDF - 341.14 Ko 28/10/2022 prévention de la corruption Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Un Président d'office, qui n'est plus, depuis les dernières élections, un élu de la collectivité de rattachement, peut-il encore poursuivre ses fonctions jusqu'à l'installation du nouveau conseil ? 08/09/2022 mandatconseil d’administration Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Continuité du service public jusqu’au renouvellement du conseil d’administration 08/09/2022 mandatconseil d’administration+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Remplacement d'un administrateur en cours de mandat 08/09/2022 mandatadministrateur Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris AFA - Résultats de l'enquête 2021: "De bons résultats pour les OPH" 26/04/2022 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Presse Ajouter aux favoris Conférence de presse du 16 février 2022 - "Hausse du prix du gaz : alerte sur le pouvoir d’achat des locataires HLM" 18/02/2022 énergiegaz Lire
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris AFA - Guide pratique de la prévention des conflits d'intérêts dans l'entreprise - novembre 2021 22/11/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter