Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire Actualités fiscales et comptables 20 janvier 2023 Fichier PDF - 2.65 Mo 20/01/2023 loi de financesfacturationTVA+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Un Président d'office, qui n'est plus, depuis les dernières élections, un élu de la collectivité de rattachement, peut-il encore poursuivre ses fonctions jusqu'à l'installation du nouveau conseil ? 08/09/2022 mandatconseil d’administration Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Continuité du service public jusqu’au renouvellement du conseil d’administration 08/09/2022 mandatconseil d’administration+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Remplacement d'un administrateur en cours de mandat 08/09/2022 mandatadministrateur Se connecter
Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Support du webinaire DAF Fiscalité du 25 janvier 2022: la loi de finances 2022 et l'actualité comptable Fichier PDF - 1.66 Mo 25/01/2022 TVAcomptesloi de finances Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH EY Société de coordination, groupe TVA et combinaison du 14 septembre 2021 Dossier - 2 fichiers 19/09/2021 TVAcombinaison des comptes Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Seban, Mise en conformité SAPIN II, Evaluation du dispositif de lutte contre la corruption et le trafic d'influence, 2017 Fichier PDF - 507.96 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Seban, Guide Juridique, Cartographie du risque pénal en matière de gouvernance, 2017 Fichier PDF - 444.89 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Restitution des travaux de mise en conformité loi Sapin II", Comité des Directeurs, juin 2017 Fichier PPTX - 6.33 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gouvernance de l'office", juin 2021 Fichier XLSM - 348.46 Ko 31/05/2021 managementdélégation+3 Se connecter