Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris Pacte pour le LLI : pourquoi la Fédération des Offices Publics de l’Habitat n’a pas signé Fichier PDF - 364.34 Ko 21/03/2024 LLIgouvernement+1 Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°114 Fichier PDF - 12.12 Mo 06/11/2023 gouvernement+4 Lire
Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris Séance de clôture du Congrès Hlm 2023 : la Fédération des OPH réagit aux mesures annoncées par le Gouvernement Fichier PDF - 252.15 Ko 05/10/2023 production+3 Lire
Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris Remaniement ministériel : Patrice Vergriete nommé ministre du Logement Fichier PDF - 224.86 Ko 21/07/2023 gouvernement+1 Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le locataire d'un local commercial 08/04/2021 TFPBcomptabilisation Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude du GRIDAUH sur les SCI de construction vente d’immeubles locatifs et sur les sociétés ou organismes à caractère mutualiste ou coopératif Fichier PDF - 415.04 Ko 07/09/2015 SCIpartenariatobjet social+1 Lire