Nouveau Document Vidéos Ajouter aux favoris Les OPH, des aménageurs du territoire 03/06/2024 aménagement+4 Lire
Document Lettre du CF Ajouter aux favoris La Lettre du Conseil fédéral du 10 avril 2024 Fichier PDF - 307.76 Ko 25/04/2024 gouvernementLLI+3 Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Les principaux outils de coopération à la disposition des OPH 08/09/2022 partenariatfoncieraménagement Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Campagnes de presse Ajouter aux favoris Manifeste "Réaffirmer nos valeurs" Fichier PDF - 341.27 Ko 12/05/2021 valeurmanifeste Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le locataire d'un local commercial 08/04/2021 TFPBcomptabilisation Se connecter