Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Réduction du Loyer de Solidarité (RLS) : l’arrêté du 27 décembre 2018 et ses actualisations. Fichier PDF - 124.28 Ko 27/09/2023 RLS+2 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Le représentant du comité d'entreprise peut-il être désigné au sein du bureau ou des commissions ? 08/09/2022 commissionbureau Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Sous quelle forme le bureau prend-il ses décisions ? 08/09/2022 bureau Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Évolutions passées et réorientations possibles de la politique du logement Fichier PDF - 8.35 Mo 01/09/2022 investissements+3 Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Covid-19 : l'actualité comptable et financière 02/03/2022 crise sanitairecomptabilisation Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gouvernance de l'office", juin 2021 Fichier XLSM - 348.46 Ko 31/05/2021 managementdélégation+3 Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Covid-19 / Note sur les congés-RTT et modèle d'accord Fichier PDF - 312.42 Ko 29/04/2020 crise sanitaire Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Restitution de l'enquête sur la gestion de la crise Covid au sein des OPH Fichier PDF - 968 Ko 27/04/2020 statistiquescrise sanitaire Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Activité partielle : Précisions importantes Dossier - 2 fichiers 31/03/2020 crise sanitaire Se connecter
Document Campagnes de presse Ajouter aux favoris APL : chronique d'une casse programmée Dossier - 3 fichiers 03/03/2020 APLRLS Lire