Mis à jour Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 11/06/2024 fonciertaxe Se connecter
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Informations formation 24/10/2023 alternance+4 Lire
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Places disponibles sur des formations proposées dans les ACN ! 29/08/2023 compétence+4 Lire
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Les e-communautés du CNFPT : s'informer, partager, se former entre pairs ! Fichier PDF - 317.84 Ko 25/05/2023 CNFPTcompétence+1 Lire
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Catalogue CNFPT Dossier - 2 fichiers 17/05/2023 fonctionnaireCNFPT+1 Lire
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris MOOC proposés par le CNFPT 17/05/2023 CNFPTfonctionnaire+1 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Les principaux outils de coopération à la disposition des OPH 08/09/2022 partenariatfoncieraménagement Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Étude prospective sur la stratégie bas carbone des OPH à horizon 2050 Enjeux carbone, axes d’action et questions structurantes Fichier PDF - 8.05 Mo 01/09/2022 réhabilitation+3 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La publication des actes d’un OPH doit-elle être réalisée par voie d’affichage physique ou de manière électronique ? Fichier PDF - 378.07 Ko 09/06/2022 PublicationDélibération Lire