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Présentation de la 11e journée des DAF du 11 octobre 2022
11/10/2022
TAXE D’APPRENTISSAGE 2022
01/10/2022
Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG: 1ere version, édition 2019
Fichier PDF - 3.54 Mo
08/09/2022
Affectation du résultat des OPH
13/04/2022
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers
07/09/2021
Comptabilité distincte de l’activité d’accession soumise à la SGAHLM
Dossier - 2 fichiers
27/07/2021
Quelles sont les dépenses obligatoires des OPH ?
07/07/2021
Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin
15/06/2021
Maquette cartographie des risques, "Suivi financier et budgétaire", juin 2021
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31/05/2021
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