Dossier - 2 fichiers
08/09/2022
Fichiers des Écritures Comptables (FEC) et contrôle de l'administration fiscale
02/09/2022
Prestataires et mise en conformité RGPD
20/10/2021
Maquette cartographie des risques, "Attribution des logements et parcours résidentiel", juin 2021
Fichier XLSM - 339.65 Ko
31/05/2021
La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation
19/05/2020
Chorus Pro : accompagnement des entités publiques
10/08/2019
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