Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris TAXE D’APPRENTISSAGE 2022 01/10/2022 apprentissagealternancetaxe Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 15/06/2021 fonciertaxe Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Désignation du commissaire aux comptes (CAC) dans un OPH et dans une société de coordination 18/05/2021 comptes+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes combinés Ajouter aux favoris Société de coordination et désignation des commissaires aux comptes Dossier - 2 fichiers 11/11/2020 comptes+2 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation 19/05/2020 TVAcomptabilisationCEEtaxe Se connecter
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Le nouveau fascicule consacré au modèle économique des OPH est en ligne Fichier PDF - 739.25 Ko 12/07/2016 PSPaides à la pierre Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris La recomposition du parc social en territoires détendus, diagnostics et préconisations Fichier PDF - 1.96 Mo 19/02/2015 renouvellementPSPdémolition+1 Lire