Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Covid-19 : l'actualité comptable et financière 02/03/2022 crise sanitairecomptabilisation Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Activité d'accession à la propriété : que faut-il savoir ? 27/07/2021 garantiesaccessionSGA Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Comptabilité distincte de l’activité d’accession soumise à la SGAHLM Dossier - 2 fichiers 27/07/2021 SGAgaranties+3 Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Fonctionnement de la SGAHLM Fichier PDF - 640.86 Ko 07/06/2021 SGAgarantiesaccession Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Covid-19 / Note sur les congés-RTT et modèle d'accord Fichier PDF - 312.42 Ko 29/04/2020 crise sanitaire Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Restitution de l'enquête sur la gestion de la crise Covid au sein des OPH Fichier PDF - 968 Ko 27/04/2020 statistiquescrise sanitaire Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Activité partielle : Précisions importantes Dossier - 2 fichiers 31/03/2020 crise sanitaire Se connecter
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Etude du GRIDAUH sur les SCI de construction vente d’immeubles locatifs et sur les sociétés ou organismes à caractère mutualiste ou coopératif Fichier PDF - 415.04 Ko 07/09/2015 SCIpartenariatobjet social+1 Lire