Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 3ème tranche CDC – tous OLS - matrice de calcul de coûts conditions juillet 2023 Dossier - 3 fichiers 11/09/2023 titre participatif+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Décisions du Conseil d'État concernant les sanctions administratives après un rapport ANCOLS 10/02/2023 directeur général Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°111 Fichier PDF - 11.97 Mo 30/11/2022 gouvernement+1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Guide juridique - directeur général d'un OPH Fichier PDF - 2.76 Mo 15/10/2022 directeur général Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Circulaire du Ministère du Logement (DHUP) relative aux nouvelles dispositions issues du décret n° 2009-1218 du 12 octobre 2009 applicables aux directeurs généraux des Offices publics de l’habitat. Fichier PDF - 777.92 Ko 08/09/2022 directeur généralagent public Se connecter
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°110 Fichier PDF - 3.53 Mo 16/08/2022 directeur général Lire
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs Action Logement Services – Dédié aux OPH – matrice de calcul de coûts - mai 2021 Fichier XLSX - 53.34 Ko 05/10/2021 titre participatifAction Logement Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations 05/10/2021 titre participatif+2 Se connecter
Document Vidéos Ajouter aux favoris Congrès HLM 2021 - Interview de Marcel Rogemont sur le stand de la Banque des Territoires 29/09/2021 investissements+1 Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH DAF Actualités comptables du 24 juin 2021 Fichier PDF - 2.48 Mo 25/06/2021 titre participatifprévisionnel+1 Se connecter