Document Les sociétés de coordination Ajouter aux favoris Restitution de l’enquête auprès des sociétés de coordination Fichier PDF - 1.26 Mo 19/05/2022 enquêteregroupement Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Avis du 8 avril 2022: Commentaire des comptes de l'instruction comptable HLM (Titre II) 26/04/2022 instruction comptablecomptes+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Enquête sur la composition des Conseils d'Administration des OPH en 2022 Dossier - 5 fichiers 29/03/2022 conseil d’administrationenquête Se connecter
Document Visial Ajouter aux favoris Mémento prévisionnel 2022-2031 Dossier - 2 fichiers 23/11/2021 prévisionnelenquête Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Les normes comptables applicables au secteur HLM Fichier PDF - 85.69 Ko 11/08/2021 plan de comptes+1 Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Sociétés de coordination : comptabilisation de certains flux 07/06/2021 instruction comptablecomptes+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Editions Législatives, "Les enquêtes internes", 2020 Fichier PDF - 2.05 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+2 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris AFA, Questionnaire et pièces à fournir, Contrôles des entités assujetties à l'article 17 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 Fichier PDF - 842.09 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris AFA, Questionnaire n°1, Contrôle des entités assujetties au 3° de l'article 3 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 Fichier PDF - 656.46 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris AFA, Synthèse des résultats de l'enquête sur le secteur public local, avril 2022 Fichier PDF - 1.69 Mo 31/05/2021 statistiques+2 Se connecter