Document Autres éditions Ajouter aux favoris Actes du colloque "Quelle décentralisation pour les politiques du logement et de l'habitat" Fichier PDF - 3.52 Mo 17/01/2024 décentralisation+4 Lire
Document Vidéos Ajouter aux favoris Colloque FOPH "Quelle décentralisation pour les politiques du logement et de l’habitat ?" 06/12/2023 décentralisation+4 Lire
Document éclairage Ajouter aux favoris éclairage n°6 Fichier PDF - 524.47 Ko 14/02/2023 newsletter+4 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Suppression des dispositions concernant l'agrément des associations d'insertion 08/09/2022 inclusionadministrateur Lire
Document éclairage Ajouter aux favoris éclairage n°1 Fichier PDF - 833.82 Ko 14/04/2022 newsletter+3 Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers 07/09/2021 TFPBcomptabilisation+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le locataire d'un local commercial 08/04/2021 TFPBcomptabilisation Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Mission Handicap : guide pratique « Maintien dans l’emploi » et enquête flash 22/01/2019 inclusionhandicap Se connecter