Comptabilité distincte de l’activité d’accession soumise à la SGAHLM
Dossier - 2 fichiers
27/07/2021
Documentation
Activité d'accession à la propriété : que faut-il savoir ?
27/07/2021
Contrôle interne : conventions réglementées
10/07/2021
Fonctionnement de la SGAHLM
Fichier PDF - 640.86 Ko
07/06/2021
FOPH - Seban, Mise en conformité SAPIN II, Evaluation du dispositif de lutte contre la corruption et le trafic d'influence, 2017
Fichier PDF - 507.96 Ko
31/05/2021
FOPH - Seban, Guide Juridique, Cartographie du risque pénal en matière de gouvernance, 2017
Fichier PDF - 444.89 Ko
31/05/2021
FOPH - Grant Thornton, "Restitution des travaux de mise en conformité loi Sapin II", Comité des Directeurs, juin 2017
Fichier PPTX - 6.33 Mo
31/05/2021
FOPH - Grant Thornton, Support du webinaire de présentation du guide méthodologique du Contrôle interne, mars 2021
Fichier PDF - 356.99 Ko
31/05/2021
Maquette cartographie des risques, "Ressources humaines", juin 2021
Fichier XLSM - 343.46 Ko
31/05/2021
Maquette cartographie des risques, "Achats", juin 2021
Fichier XLSM - 341.2 Ko
31/05/2021
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