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Maquette cartographie des risques, "Gestion locative personnes physiques", mai 2025
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21/05/2025
Documentation
Mis à jour
Données de facturation et de paiement à destination de l'administration fiscale - Calendrier et modalité précisés
22/01/2024
Plan de comptes HLM - Arrêté du 14 décembre 2022
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02/12/2023
Estimation du délai moyen de règlement des fournisseurs
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18/07/2023
Support du webinaire Etats Réglementaires 2022 / Instruction Comptable : Séance de questions réponses - 31 mars 2023
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31/03/2023
Instruction comptable: Avis du 16 février 2023 modifiant les commentaires de comptes (Titre II), les schémas d'écriture (Titre III) et les notes de doctrine (Titre V)
24/02/2023
Support du webinaire Actualités fiscales et comptables 20 janvier 2023
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20/01/2023
Arrêté du 24 mars 2022 : actualisation des états et documents financiers applicables aux organismes d'HLM au 1er janvier 2021
Fichier PDF - 14.89 Mo
04/10/2022
Protocole relatif à l'organisation des élections des représentants des locataires aux conseils d'administration des OPH
Fichier PDF - 417.22 Ko
08/09/2022
Support du webinaire FOPH DAF "Actualités comptables et prévisionnel à 10 ans" du 12 octobre 2021
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18/10/2021
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