Enquête RH portant sur l'année 2024
15/01/2024
Documentation
Programme de la journée professionnelle DAF du 17 octobre 2023 à Paris
Fichier PDF - 271.24 Ko
31/08/2023
Harmonia
Dossier - 7 fichiers
23/06/2023
Editions Législatives, "Les enquêtes internes", 2020
Fichier PDF - 2.05 Mo
31/05/2021
AFA, Questionnaire et pièces à fournir, Contrôles des entités assujetties à l'article 17 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016
Fichier PDF - 842.09 Ko
31/05/2021
AFA, Questionnaire n°1, Contrôle des entités assujetties au 3° de l'article 3 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016
Fichier PDF - 656.46 Ko
31/05/2021
AFA, Synthèse des résultats de l'enquête sur le secteur public local, avril 2022
Fichier PDF - 1.69 Mo
31/05/2021
FOPH - Grant Thornton, Support du webinaire de présentation de la démarche d'accompagnement de contrôle interne, janvier 2021
Dossier - 2 fichiers
28/01/2021
La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation
19/05/2020
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