Organisme Foncier Solidaire : préconisations comptables
24/07/2024
Comment doit être désigné le représentant du comité d'entreprise ?
16/05/2023
Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres
Dossier - 9 fichiers
04/04/2023
Désignation des personnes qualifiées institutionnelles au sein du CA des OPH
08/09/2022
Protocole relatif à l'organisation des élections des représentants des locataires aux conseils d'administration des OPH
Fichier PDF - 417.22 Ko
08/09/2022
Participation à distance des administrateurs au Conseil d'administration d'un OPH
08/09/2022
Qui convoque le Conseil d'Administration pour l'élection du Président ?
08/09/2022
Enquête sur la composition des Conseils d'Administration des OPH en 2022
Dossier - 5 fichiers
29/03/2022
Immatriculation, Centre de Formalité des Entreprises (CFE) et SIREN
16/12/2021
Transmission des comptes annuels des OPH
08/03/2021
Espace collaboratif
Vous n'êtes pas membre de cet espace.
Pour accéder au contenu de cet espace collaboratif, vous devez en effectuer la demande via le formulaire de contact.