CGLLS : Procédures des aides, Commission de Péréquation et de Réorganisation et Fonds de Soutien à l'Innovation en juillet 2023
Dossier - 2 fichiers
28/07/2023
Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG: 1ere version, édition 2019
Fichier PDF - 3.54 Mo
08/09/2022
Affectation du résultat des OPH
13/04/2022
Règlement 2021-08 de L'ANC en cours d'homologation: de nouvelles dispositions pour les organismes d'HLM à partir de 2021
Dossier - 2 fichiers
28/10/2021
Support du webinaire FOPH DAF "Actualités comptables et prévisionnel à 10 ans" du 12 octobre 2021
Fichier PDF - 833.34 Ko
18/10/2021
Homologation du Règlement ANC 2021-08 modifiant le règlement ANC n° 2015-04 relatif aux comptes annuels des organismes de logement social
12/06/2021
FOPH - Grant Thornton, Support du webinaire de présentation du guide méthodologique du Contrôle interne, mars 2021
Fichier PDF - 356.99 Ko
31/05/2021
Support "Animation de l'atelier de cartographie des risques Patrimoine", mars 2021
Fichier PDF - 239.3 Ko
31/05/2021
Support "Animation de l'atelier de cartographie des risques Réhabilitation et Entretien", mars 2021
Fichier PDF - 230.41 Ko
31/05/2021
Formation "Contrôle interne et gestion des risques", membres du CODIR et COMEX, septembre 2021
Fichier PDF - 135.69 Ko
31/05/2021
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