Replay du webinaire RH du 5 décembre 2024
06/12/2024
Règlement Général de l'ANRU (NPNRU) au 28 novembre 2023
Dossier - 7 fichiers
28/11/2023
Supports du webinaire confédéral DAF ANRU du 29 mars 2022 : Exécution financière du NPNRU chez les bailleurs sociaux
Dossier - 2 fichiers
30/03/2022
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers
07/09/2021
Traitement comptable cotisation ANCOLS
07/07/2021
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le locataire d'un local commercial
08/04/2021
Les organismes HLM et la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
06/03/2021
NPNRU : Règlement financier applicable au 1er janvier 2021 et données QPV
Dossier - 2 fichiers
21/01/2021
NPNRU : Des précisions apportées par la Direction Financière de l'ANRU
12/03/2020
Assiette de cotisation de la PEEC
28/02/2020
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