Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Support du 5ème webinaire DAF sur l'actualité comptable du 5 novembre 2020 Fichier PDF - 1.76 Mo 20/01/2021 titre participatifcomptabilisation+1 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Emission titres participatifs auprès de la collectivité locale de rattachement 11/09/2020 titre participatif+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Registre titre participatifs 12/02/2020 titre participatif Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Les titres participatifs pour les OPH : un nouveau levier pour financer les investissements Fichier PDF - 960.79 Ko 16/07/2019 titre participatif+1 Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Liberté syndicale : Un arret inédit du Conseil d'ETAT du 5 février 2016 Dossier - 2 fichiers 03/10/2016 fonctionnaireagent public Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Quel est le régime d'allocation chômage pour les salariés et agents des offices ? 21/03/2014 fonctionnaireagent public Se connecter