Nouveau
CGLLS - Commission de Péréquation et de Réorganisation 2026
Fichier PDF - 240.91 Ko
04/12/2025
Documentation
Groupe TVA et assujetti unique : nouveautés 2025
24/06/2025
Modernisation des états financiers : éléments de la réforme mai 2025
Dossier - 4 fichiers
04/06/2025
- comptes
- +2
Organisme Foncier Solidaire : préconisations comptables
24/07/2024
Seuil de ressources des demandeurs de logement social - premier quartile - 2024
Fichier XLSX - 31.16 Ko
12/06/2024
Support et replay du webinaire DAEF 2023 - État d’avancement de la réforme comptable 2025 du 3 juin 2024
Fichier PDF - 1.14 Mo
03/06/2024
- Harmonia
- +2
Plan de comptes HLM - Arrêté du 14 décembre 2022
Fichier XLSX - 189.66 Ko
02/12/2023
Comptabilisation de la RLS et du lissage
07/09/2023
CGLLS : Procédures des aides, Commission de Péréquation et de Réorganisation et Fonds de Soutien à l'Innovation en juillet 2023
Dossier - 2 fichiers
28/07/2023
Arrêté du 14 décembre 2022 : Actualisation des documents annuels et états financiers applicables aux organismes d’HLM et aux SEM agréées pour les exercices ouverts au 1er janvier 2022
Dossier - 2 fichiers
21/12/2022
Espace collaboratif
Vous n'êtes pas membre de cet espace.
Pour accéder au contenu de cet espace collaboratif, vous devez en effectuer la demande via le formulaire de contact.